Module 1 (optionnel) – Diagnostic – 3h30

Afin de s’assurer que la formation soit adaptée aux spécificités de l’entreprise, le formateur effectue une visite approfondie d’une durée de 3h30 maximum. Un échange en salle avec les participants à la formation est prévu durant la dernière heure de ce module afin d’éclairer le formateur sur l’ensemble des pratiques de l’entreprise.

Ce diagnostic constitue un des outils nécessaires au formateur pour l’ajustement des objectifs et des techniques pédagogiques développés lors de la formation.

Module 2 – 7h :

Objectif : Repérer et comprendre la règlementation en vigueur

• Types de risques environnementaux et conséquences
• Les sites officiels de veille règlementaire
• Les principaux textes en vigueur :
  • Textes internationaux
  • Textes européens
  • Textes nationaux
  • Arrêtés préfectoraux
  • Règlementation IOTA
  • Réglementation ICPE

Module 3 – 3h30 :

Objectif : Suivre la conformité du droit de l’environnement industriel (ICPE / IOTA)

• Composition de la nomenclature ICPE et IOTA
• Classement des installations classées et constitution des dossiers de demande d’exploitation
• Priorités des inspections : plan sécheresse, PFAS, ammonitrates, post-lubrizol …
• Outils et protocoles à suivre :
  • Types de déclaration selon le statut
  • Calendrier des déclarations,
  • Tableau de suivi des conformités,
  • Relevés réguliers et suivi …
• Gestion des situations d’urgence
• Gestion des non-conformités règlementaires

Cas pratique dans mon entreprise : gestion de non-conformités réglementaires

Module 4 – 3h30 :

Objectif : Piloter des Systèmes de Management Environnemental

• Roue de Deming et étapes à suivre
• Norme ISO 14001
• EMAS

Cas pratique dans mon entreprise : mise en place d’un système de management environnemental

Modules 5 (optionnel) – Suivi-évaluation – 3h30 :

Le formateur effectue ensuite un à trois suivi(s)-évaluation(s) d’une durée unitaire de 3h30, au cours desquels seront évalués le fait que :

1. les enseignements dispensés lors de la formation ont bien été retenus et ont été utilisés pour la mise en application de mesures correctives inhérentes aux risques environnementaux ; 
2. les procédures, travaux, documents ont été mis en place conséquemment à la formation pour permettre une maîtrise efficace et durable des risques dans l’entreprise, ou que leur élaboration est rigoureusement planifiée dans le même but.

A la fin de chaque suivi-évaluation, un débriefing en salle est fait au personnel en formation avec recherche de cause et de solution pour chaque non-conformité constatée par le formateur. A l’issue, un rapport écrit est constitué par le formateur et remis à l’entreprise signataire dans les 15 jours.