Module 1 (optionnel) – Diagnostic – 3h30 :

Afin de s’assurer que la formation soit adaptée aux spécificités de l’entreprise, le formateur effectue une visite approfondie d’une durée de 3h30 maximum. Un échange en salle avec les participants à la formation est prévu durant la dernière heure de ce module afin d’éclairer le formateur sur l’ensemble des pratiques de l’entreprise.

Ce diagnostic constitue un des outils nécessaires au formateur pour l’ajustement des objectifs et des techniques pédagogiques développés lors de la formation.

Module 2 – 3h30 :

Objectif : Comprendre les enjeux d’une gestion responsable des déchets et la règlementation en vigueur

I – Comprendre les enjeux d’une gestion responsable des déchets

• Définition des familles de déchets
• Données quantitatives
• Enjeux d’une gestion responsable des déchets
• Filières de traitement des déchets
• Responsabilité Elargie des Producteurs et obligation du producteur de déchets

II – Repérer et comprendre la règlementation en vigueur

Les principaux textes en vigueur :

• Textes européens
• Textes nationaux
• Arrêtés préfectoraux
• Réglementation ICPE

Module 3 – 3h30 :

Objectif : Analyser et appréhender les documents de traçabilité

• Code européen des déchets
• Informations des différents acteurs : CAP, habilitation transports de marchandises dangereuses, devis pour chantier, arrêté préfectoral…
• Bordereau de suivi des déchets et registre des déchets
• Déchets dangereux et trackdéchets
• L’outil Terrass et registre des terres excavées et sédiments
• Attestations de valorisation

Cas pratique dans mon entreprise : analyse des documents, mise en place d’un protocole de traçabilité

Modules 4 (optionnel) – Suivi-évaluation – 3H30

Le formateur effectue ensuite un à trois suivi(s)-évaluation(s) d’une durée unitaire de 3h30, au cours desquels seront évalués :

1. que les enseignements dispensés lors de la formation ont bien été retenus et ont été utilisés pour la mise en application de mesures correctives inhérentes aux risques environnementaux ; 
2. que les procédures, travaux, documents ont été mis en place conséquemment à la formation pour permettre une maîtrise efficace et durable de la traçabilité dans l’entreprise, ou que leur élaboration est rigoureusement planifiée dans le même but.

A la fin de chaque suivi-évaluation, un débriefing en salle est fait au personnel en formation avec recherche de cause et de solution pour chaque non-conformité constatée par le formateur. A l’issue, un rapport écrit est constitué par le formateur et remis à l’entreprise signataire dans les 15 jours.