Maîtriser la réglementation sur les prélèvements et la qualité des eaux

Bienvenue chez SSA Pro, votre partenaire de confiance pour la formation à la maîtrise de la réglementation sur les prélèvements et la qualité de l’eau.

Chez SSA Pro, nous comprenons l’importance cruciale de respecter les normes de prélèvement des eaux et nos programmes de formation sont élaborés sur mesure pour votre établissement.

Comment adaptons-nous le programme de la formation à votre établissement ?

  1. Grâce à vos réponses au questionnaire préalable que nous vous proposons de remplir dès la proposition de formation.
  2. A partir d’un diagnostic préalable, notre formateur pourra évaluer en pratique le niveau de maîtrise du respect des normes du prélèvement des eaux de votre établissement ainsi que le niveau de connaissance de votre personnel.

Quelles sont les grandes lignes du programme  ? 

Module 1 (optionnel) – Diagnostic – 3h30 :

Afin de s’assurer que la formation soit adaptée aux spécificités de l’entreprise, le formateur effectue une visite approfondie d’une durée de 3h30 maximum. Un échange en salle avec les participants à la formation est prévu durant la dernière heure de ce module afin d’éclairer le formateur sur l’ensemble des pratiques de l’entreprise.

Ce diagnostic constitue un des outils nécessaires au formateur pour l’ajustement des objectifs et des techniques pédagogiques développés lors de la formation.

Module 2 – 3h30 :

Objectif : Repérer et comprendre les enjeux des ressources en eau en France et la règlementation en vigueur

I – Comprendre les enjeux des ressources en eau en France

  • Données quantitatives des ressources en eau en France
  • Données qualitatives des ressources en eau en France

II – Repérer et comprendre la règlementation en vigueur

  • Les principaux textes en vigueur :
    • Textes internationaux
    • Textes européens
    • Textes nationaux
    • Arrêtés préfectoraux sécheresse
    • Règlementation IOTA
    • Réglementation ICPE
  • Substances soumises à surveillance

Module 3 – 3h30 :

Objectif : Repérer les leviers et les freins de la prévention

  • Cas pratique dans mon entreprise
  • Plan de prévention à mettre en œuvre

Modules 4 (optionnel) – Suivi-évaluation – 3h30 :

Le formateur effectue ensuite un à trois suivi(s)-évaluation(s) d’une durée unitaire de 3h30, au cours desquels seront évalués :

  1. que les enseignements dispensés lors de la formation ont bien été retenus et ont été utilisés pour la mise en application de mesures correctives inhérentes aux risques environnementaux ; 
  2. que les procédures, travaux, documents ont été mis en place conséquemment à la formation pour permettre une maîtrise efficace et durable de la gestion de l’eau dans l’entreprise, ou que leur élaboration est rigoureusement planifiée dans le même but.

A la fin de chaque suivi-évaluation, un débriefing en salle est fait au personnel en formation avec recherche de cause et de solution pour chaque non-conformité constatée par le formateur. A l’issue, un rapport écrit est constitué par le formateur et remis à l’entreprise signataire dans les 15 jours.

L’objectif de la formation

Connaître, comprendre et appliquer les bonnes pratiques de la réglementation sur les prélèvements et la qualité des eaux

Les objectifs pédagogiques

A l’issue de la formation, les participants :

  • Comprendront les enjeux des ressources en eau en France
  • Seront en mesure de repérer et comprendre la règlementation en vigueur
  • Seront capables de repérer les leviers et les freins de la prévention
Compétences visées

A l’issue de la formation, les participants :

  • Seront en mesure de détecter les infractions à la réglementation relative à la préservation de la ressource en eau d’un point de vue qualitatif et quantitatif
  • Sauront rédiger et mettre en place un plan de prévention pour préserver la qualité et les ressources en eau